J.O. Numéro 218 du 20 Septembre 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 14919

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Arrêté du 11 septembre 2001 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières


NOR : ECOI0100465A



Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 11 septembre 2001, sont nommés membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières pour trois ans renouvelables :

En qualité de représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union française de l'électricité (UFE)

En tant que membres titulaires :
M. Bernard Brun ;
M. Bernard Caron ;
M. Gérard Dupiellet ;
M. Alain Gaudart ;
M. Roger Gérin ;
M. Serge Hébrard ;
M. Yann Laroche ;
M. Giuseppe Marsicano ;
M. Jean-Paul Mussano ;
M. Jacques Régaldo ;
Mme Eliane Sanguinetti ;
Mme Nicole Verdier-Naves ;
M. Gérard Vincent.
En tant que membres suppléants :
M. Jean-Marc Antonmattei ;
Mme Danièle Audap ;
M. Hervé Blanc-Lapierre ;
M. Christian Blanes ;
M. Marc Brugière ;
M. Jean-Claude Buchenaud ;
M. Philippe Cousin ;
M. Rémy Cousin ;
Mme Catherine Cros ;
M. Gérard Cullieyrier ;
Mme Catherine Delpirou ;
M. Angel Fioretto ;
Mme Martine Gavelle ;
M. Jean-Pierre Gollin ;
Mme Marie-Paule Grellier ;
Mme Elisabeth Husson ;
M. Gildas Jean ;
M. Philippe Jean ;
M. Jean-Claude Legros ;
M. Philippe Lelong ;
M. Xavier de Livois ;
M. Géraud Martin ;
M. Patrick Merlin ;
M. Jean Rivet ;
M. André Vanholbeke ;
Mme Nadine Viallard.

Sur proposition de l'Union nationale des employeurs
de l'industrie gazière (UNEMIG)

En tant que membres titulaires :
Mme Françoise Camet ;
M. Pascal Bagnolet ;
M. Dominique Bureau ;
M. Jean-Michel Dabadie ;
M. Michel Duhen ;
M. Gérard Fréquelin.
En tant que membres suppléants :
M. Bernard Arnaud ;
Mme Béatrice Bury ;
M. Jean-Pierre Charles ;
M. Jean-Jacques Chéron ;
M. Norbert Durand ;
M. Gérard Fallot ;
M. Alain Le Caloch ;
M. Michel Montaigne ;
M. Michel Paty ;
M. Hervé Rambaud ;
M. Didier Vésiez ;
M. Christian Vignal.

En qualité de représentants des salariés
Sur proposition de la Fédération nationale des mines
et de l'énergie CGT

En tant que membres titulaires :
Mme Jacqueline Maucourant ;
M. Jean-Pierre Sotura ;
M. Dominique Trouillet ;
M. Maurice Marion ;
M. Pascal Cottin ;
Mme Anne-Marie Cassot ;
Mme Christine Banaskiewicz ;
M. Jean-Jacques Boué ;
M. Yves Beausoleil ;
M. Michel Berthy.
En tant que membres suppléants :
M. Max Gressot ;
M. Jean-Claude Mouline ;
Mme Violette Sanz ;
M. Michel Doneddu ;
M. Auguste Chaurand ;
M. Jean-François Pellarey ;
M. Michel Clerc ;
M. Laurent Langlard ;
M. Michel Dupeyron ;
Mme Isabelle Michel ;
M. Denis Dixmier ;
M. Patrick Raynaud ;
M. Abdel Guertit ;
M. Jean-François Stoecklen ;
M. Bernard Saincy ;
M. Patrick Quignon ;
M. Christophe Bodin ;
M. Serge Troudart.

Sur proposition de la Fédération chimie énergie CFDT

En tant que membres titulaires :
M. Pierre Clavel ;
M. Jean-Pierre Dubois ;
M. Michel Libran ;
M. Alain Marboeuf.
En tant que membres suppléants :
M. Bertrand Fautous ;
M. Pierre Hays ;
M. Patrick Mangenot ;
M. Alain Ruzié.

Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie
et des mines CGT-FO

En tant que membres titulaires :
M. Jean-François Le Jeune ;
M. Louis Seigneur ;
M. José Haar.
En tant que membres suppléants :
Mme Nadine Bertin ;
Mme Frédérique Tudo ;
M. Alain André ;
M. René Kao ;
M. Bernard Nicolau ;
M. Gérard Simonin.

Sur proposition de la Fédération CFE-CGC
des industries électriques et gazières

En tant que membre titulaire :
M. Michel Morillo.
En tant que membre suppléant :
M. François Contal.

Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats
du personnel des industries électriques et gazières (CFTC)

En tant que membre titulaire :
M. Roger Libonis.
En tant que membre suppléant :
M. Michel Rousson.
Est en outre désigné à titre consultatif en tant que représentant de la Fédération nationale des cadres supérieurs de l'électricité et du gaz (FNCS) : M. Marc Lefèvre ou, en cas d'empêchement, Mme Anne de Broutelles ou M. Michel Houssemenne.